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Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
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    Bonjour,

    Je me permets d'ouvrir ce cas afin de recueillir un maximum d'information concernant un problème relativement important pour moi.

    Je vous explique.

    S 82568345099 Sandales FinnComfort Ozean femmes Light VENTURA pTxwnqW6 J'ai acheté une maison il y a deux ans !! Dés que je suis arrivé dans les lieux, j'ai demandé l'intervention d'un huissier de justice afin de faire quelques constat, notamment le mur de séparation entre le voisin et moi même, qui est dans un état lamentable.

    Le mur est fait en pierres sèche, pas de béton, c'est un mur relativement ancien appelé, plus communément "mur en restanque".
    La borne de limite de propriété est implanté au pied de ce mur, ce qui signifie que le mur n'est pas chez moi, par conséquent il ne m’appartient pas.

    La maison du voisin est situé en amont par rapport à ma maison. Le mur en pierre sèche sert à retenir ces terres, sinon, en cas de forte pluie, toute la terre aura tendance à raviner dans mon terrain et lui n'aura plus de terrain "plat".

    Il a également des plantes et des arbres chez lui a coté du mur, ce qui a tendance à pousser les pierres à cause de la pousse des plantes. Une grosse partie du mur est deja tombé par le passé. Cependant, rien n'a été fait pour résoudre le problème ou même limiter la pousse de la végétation.

    Avec la pression des racines sur le mur, le mure a tendance à avancer chez moi... ya t'il un risque particulier ? par exemple, si les racines poussent que je devienne propriétaire du mure automatiquement, j'en doute mais bon.

    Il me semble que c'est le voisin qui est responsable du mur dans la mesure ou il est implanté chez lui, et qu'il retient ces terres, et non les miennes, étant donné que je suis plus bas.

    Le mur fait environ 40m de long, sur une hauteur moyenne de 1.70m.

    J'espère que vous pourrez m'aider, je ne souhaite pas refaire ce mur car ce n'est pas le miens, et je ne souhaite pas non plus en subir le cout financier. J’estime le coup de ce chantier à environ 15 000€ minimum pour du parpaing, fait pas des professionnels.

    Il me semble, que dans ce genre de situation, le voisin est en droit de demander l'accès à sont mur pour intervention, de mémoire il s'agit du droit d'échelle !! pourriez vous me le confirmer ?

    Pour le moment, je ne lui en ai jamais parlé, mais il habite ici depuis de nombreuses années et il est donc forcement au courant.

    Merci d'avance pour votre aide

  2. #2

    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    3 696
    Bonjour,
    Vous pourriez déjà parler à votre voisin de la situation et l'inviter à constater par lui-même. C'est déjà le premier pas avant de se lancer dans des conflits juridiques....
    Donnez lui toute possibilité de vous joindre pour organiser les rendez-vous pour les devis d'entreprises - pour les devis il me semble que les entreprises devront venir de votre côté du mur pour tout mesurer ?
    Des devis au mois d'Aout... c'est sans doute difficile, donc il vous faut encore un peu de patience.
    Il sera temps d'envoyer des RAR ensuite (à mon avis 6 semaines minimum) si rien ne s'est passé depuis votre entretien oral avec le voisin.
    Dans l'intervalle, il faudrait vérifier le statut de ce mur avec le notaire. Si il est mitoyen, vous aurez à payer la moitié des frais de remise en état.

  3. #3

  4. #4

    Chaussures cyclistes Shoes Black avec VeloChampion paire fibres semelles VCX Cycle Silver carbone White de Ancienneté
    août 2015
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    Bonjour,

    merci d'avoir pris le temps de comprendre mon problème.

    yapasdequoi :

    En effet, vous avez entièrement raison, je vais l'inviter à constater afin d'avoir son ressentit concernant le mur qui retient ses terres. Si il se braque, cela va être difficile de trouver un terrain d'entendre, je verrai bien !!

    Oui, les entreprises seront obligé de venir de mon coté afin de mesurer et appréhender la tache au mieux. Bien évidemment, je ferais mon maximum pour lui simplifier l'accès.

    Le jours de notre entretien, je ferais un compte rendu par courrier qui lui sera adressé en LRAR, afin de acter notre rendez vous !!

    A mon avis ils ne voudront rien faire qu'en suis quasiment certain. c'est le clash assuré. Donc, je place mes pions.

    Le mur n'est pas mitoyen, la borne est implanté en pied de mur. Je doute forcement qu'il soit possible que la borne de l'autre coté soit implanté en haut du mur... la limite coupe le mur en diagonal ? j'en doute...

    Je n'ai pas de borne a proprement parlé de l'autre coté. J'ai un mur qui donne sur la rue, la limite doit correspondre à la fin du mur, ou d'un angle. Après, si je doit payer 1000€ pour l'intervention d'un géomètre, je le ferai.

    YEUSE :

    C'est le cas, le mur n'est pas chez moi. Je vais essayer de tirer un alignement, mais je suis même sur qu'il me ronge du terrain...

    Dans ce cas de figure, si le mur ( ou une partie) est sur mon terrain, cela signifie qu'il m’appartient ? si c'est le cas, j'ai donc le droit d'enlever une pierre de mon terrain ? pars que si c'est le cas, c'est tous son mur qui risque de s'écrouler, les terres ont poussé, il n'a pas entretenu son mur...
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  5. #5
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    Ancienneté
    mai 2015
    Localisation
    marseille
    Messages
    307
    Envoyé par Yeuse
    si la borne est au pied du mur, le mur appartient à l'autre propriétaire, il marque la limite.
    la vocation de soutènement joue aussi pour la propriété

  6. #6

    Ancienneté
    août 2015
    Messages
    19
    Je viens de tirer une ficelle, à partir de la borne situé au pied du mur.

    Pour l'autre coté, je me suis fié à l'implantation du mur, qui montre bien une limite entre mon terrain et celui du voisin.
    De plus, le grillage du voisin semble bien implanté sur la limite de propriété de ce coté là !!

    L'alignement de limite de propriété que je viens de matérialiser semble correcte.
    Cependant, une grande partie du mur déborde bien sur mon terrain.
    Ce mure est existant depuis environ 40, voir plus... il est normale que le terrain bouge, et naturellement il y a une poussé vers l'aval.

    En pied de mur la différence est encore plus frappante, cela doit représenter plusieurs mètre carré.

    En effet OTO, le mur retient les terres, et par conséquent la maison. Si la terre à tendance à raviner suite à la chute de ce mur, cela peut fragiliser dangereusement la structure.

    Il est absolument anormal qu'un mur, servant à retenir les terres voisines déborde chez moi. Du coup il ronge mon terrain petit à petit..
    Je pense que, à l'époque, ils ont fait ça un peut à la va vite, en essayant de s'adapter au mieux au terrain.

    Je pense être en droit, de demander à ce que le mur du voisin respecte la limite de propriété. Sous réserve que mon implantation corresponde à celle du Géomètre.

    Je vais me renseigner au niveau de mon assurance, voir si ils peuvent m'aider car j'ai une assistance juridique.

    Merci pour vos réactions !!
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  7. #7

    White Shoes avec VeloChampion VCX cyclistes Black Cycle Silver semelles paire carbone de fibres Chaussures
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    21 222
    Bonjour,

    Il faudrait déjà savoir ce qui a provoqué la différence de niveau entre vos deux terrains : pour obtenir deux terrains plats, est-ce le terrain du voisin qui a été remblayé ou est-ce le vôtre qui a été décaissé ?

    Ne pourriez vous reprendre contact avec le géomètre (ou son successeur) qui a procédé au bornage ?
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  8. Bonsoir YooYoo,

    je vais demander à un voisin, qui est là depuis plus de 30 ans, c'est le plus ancien du secteur.

  9. #9

    Ancienneté
    mai 2015
    Localisation
    marseille
    Messages
    307
    Attention de rester objectif dans les désordres évoqués

    Si la maison et le terrain sont en train de bouger - c'est un risque imminent avec des conséquences immédiates.

    Quel est la situation exacte actuelle ? une déformation du mur (fruit), délitement ou un effondrement partiel ? ou juste l'inesthétisme d'un ancien mur en pierre ?

    En fonction vous aurez un trouble et une raison d'agir en justice

    Sinon il faudra initier un dialogue avec votre voisin pour gérer une situation probable

    les modes de réparation et/ou de reconstruction varient en fonction aussi
    Dernière modification par __oTo__ ; 01/08/2017 à 05h55.
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